Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISARQ
/
STELLIA ENSEMBLE DE DOUCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STELLIA ENSEMBLE DE DOUCHE
DISARQ SA

Numéro de dépôt :
96648947
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
ST VALERY S/SOMME
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque STELLIA ENSEMBLE DE DOUCHE

Déposée le 28 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) DISARQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY S/SOMME), la marque française « STELLIA ENSEMBLE DE DOUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISARQ domicilié(e) Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISARQ SA Monsieur C-E GIRODE - France.

La marque STELLIA ENSEMBLE DE DOUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STELLIA ENSEMBLE DE DOUCHE est expirée depuis le 28 octobre 2006.

DISARQ a également déposé les autres marques suivantes : SANI BOX , TRIANE , GALEO , ORIAL , AQUADIS , INOFLEX , CORALINE , DISAFLO , VIVIA , DISOFLEX


DISARQ SA - Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France - SIREN 307558775


DISARQ SA Monsieur C-E GIRODE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Articles de sanitaire, hydrothérapie à savoir, combinés de douche multifonctions, douchettes, barres de douche, flexibles et ensemble de douche