SQUAL
Présentation de la marque SQUAL
Déposée le 3 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) DISARQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY S/SOMME), la marque française « SQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUAL est expirée depuis le 3 mai 2005.
DISARQ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199446 - Publication au BOPI 1996-03-26
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11
Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24