Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SQUAL
DISARQ SA

Numéro de dépôt :
95570841
Date de dépôt :
03/05/1995
Lieu de dépôt :
ST VALERY S/SOMME
Date d'expiration :
03/05/2005

Présentation de la marque SQUAL

Déposée le 3 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) DISARQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY S/SOMME), la marque française « SQUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISARQ domicilié(e) Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISARQ SA Monsieur C-E GIRODE - France.

La marque SQUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SQUAL est expirée depuis le 3 mai 2005.

DISARQ a également déposé les autres marques suivantes : SANI BOX , TRIANE , GALEO , ORIAL , AQUADIS , INOFLEX , CORALINE , DISAFLO , VIVIA , DISOFLEX


DISARQ SA - Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France - SIREN 307558775


DISARQ SA Monsieur C-E GIRODE - France


Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199446 - Publication au BOPI 1996-03-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

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