Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANI BOX
DISARQ SA

Numéro de dépôt :
93459380
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
ST VALERY S/SOMME
Date d'expiration :
26/02/2003

Présentation de la marque SANI BOX

Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) DISARQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY S/SOMME), la marque française « SANI BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISARQ domicilié(e) Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISARQ SA Monsieur C-E GIRODE - France.

La marque SANI BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI BOX est expirée depuis le 26 février 2003.

DISARQ a également déposé les autres marques suivantes : TRIANE , GALEO , ORIAL , AQUADIS , INOFLEX , CORALINE , DISAFLO , VIVIA , DISOFLEX , STELLIA ENSEMBLE DE DOUCHE


DISARQ SA - Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France - SIREN 307558775


DISARQ SA Monsieur C-E GIRODE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Articles de sanitaire.Plomberie.Hydrothérapie.A savoir: Toilettes (cuvettes de) Réservoirs de chasse d'eau