Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCAD
DISARQ SA

Numéro de dépôt :
93459381
Date de dépôt :
26/02/1993
Lieu de dépôt :
ST VALERY S/SOMME
Date d'expiration :
26/02/2003

Présentation de la marque ORCAD

Déposée le 26 février 1993 par la Société Anonyme (SA) DISARQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY S/SOMME), la marque française « ORCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISARQ domicilié(e) Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISARQ SA - France.

La marque ORCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCAD est expirée depuis le 26 février 2003.

DISARQ a également déposé les autres marques suivantes : SANI BOX , TRIANE , GALEO , ORIAL , AQUADIS , INOFLEX , CORALINE , DISAFLO , VIVIA , DISOFLEX


DISARQ SA - Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France - SIREN 307558775


DISARQ SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Articles de sanitaire.Plomberie.Hydrothérapie.A savoir: Douches (douchettes, ensembles de douche, flexibles..)