Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOT STOP!
DISARQ SA

Numéro de dépôt :
96651443
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
ST VALERY S/SOMME
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque FOOT STOP!

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DISARQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY S/SOMME), la marque française « FOOT STOP! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISARQ domicilié(e) Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISARQ SA Monsieur C-E GIRODE - France.

La marque FOOT STOP! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOT STOP! est expirée depuis le 14 novembre 2006.

DISARQ a également déposé les autres marques suivantes : SANI BOX , TRIANE , GALEO , ORIAL , AQUADIS , INOFLEX , CORALINE , DISAFLO , VIVIA , DISOFLEX


DISARQ SA - Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France - SIREN 307558775


DISARQ SA Monsieur C-E GIRODE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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