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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISANIT
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disanit Facilitez-vous la salle de bain
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

disanit Facilitez-vous la salle de bain
DISANIT, SARL

Numéro de dépôt :
3900106
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2022
disanit Facilitez-vous la salle de bain de DISANIT

Présentation de la marque disanit Facilitez-vous la salle de bain

Déposée le 23 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISANIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « disanit Facilitez-vous la salle de bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISANIT domicilié(e) 27 RUE VILLENEUVE ELLE - 56520 - GUIDEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 818 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISANIT, SARL domicilié(e) 27 RUE VILLENEUVE ELLE - 56520 - GUIDEL - France.

La marque disanit Facilitez-vous la salle de bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque disanit Facilitez-vous la salle de bain est expirée depuis le 23 février 2022.


DISANIT, SARL - 27 RUE VILLENEUVE ELLE - 56520 - GUIDEL - France - SIREN 452818818


DISANIT, SARL - 27 RUE VILLENEUVE ELLE - 56520 - GUIDEL - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 4 juillet 2017 - Transmission totale de propriété n°703241 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Articles d'équipement sanitaire et matériel paramédical : à savoir : raccords de tuyaux métalliques, garnitures métalliques pour tuyaux ; tuyaux métalliques de raccordements.

Articles d'équipement sanitaire et matériel paramédical : à savoir baignoires à portes, et bacs de douche à portes, poignées, cabines de douche, installations d'appareils de bain, robinets et robinetterie.

Meubles et modules de rangement pour salle de bains. Siège ergonomiques pour baignoires et douches. Pare douche, barres de maintien.

Travaux de plomberie pour agencement et pose de meubles et équipements sanitaires.