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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISALP CHIRURGIE
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TEC IMPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEC IMPLANT
DISALP CHIRURGIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93484384
Date de dépôt :
17/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2003

Présentation de la marque TEC IMPLANT

Déposée le 17 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISALP CHIRURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEC IMPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISALP CHIRURGIE domicilié(e) Les Pléiades - La Bouvarde, PARK-NORD, 74370 METZ-TESSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 827 901 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France.

La marque TEC IMPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 08 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEC IMPLANT est expirée depuis le 17 septembre 2003.


DISALP CHIRURGIE (S.A.R.L.) - Les Pléiades - La Bouvarde, PARK-NORD, 74370 METZ-TESSY - France - SIREN 378827901


GASQUET Denis Cabinet GASQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Inscription le 25 novembre 1997 - Changement d'adresse n°246185 - Publication au BOPI 1997-11-25

Inscription le 29 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243414 - Publication au BOPI 1997-09-29

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants.Outils et instruments à main entrainés manuellement, ciseaux, coutellerie, limes, maillets, marteaux, mèches, pinces, râpes, scies.Appareils et instuments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, agrafes chirurgicales, trousses de chirurgiens, genouillères orthopédiques, prothèses, aiguilles pour sutures, matériel pour sutures

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.