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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISALCO MOTORS France
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SYM : THE SMART CHOICE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SYM : THE SMART CHOICE
DISALCO MOTORS France, SAS

Numéro de dépôt :
4209940
Date de dépôt :
15/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2025
SYM : THE SMART CHOICE de DISALCO MOTORS France

Présentation de la marque SYM : THE SMART CHOICE

Déposée le 15 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISALCO MOTORS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SYM : THE SMART CHOICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISALCO MOTORS France domicilié(e) ZI le pas du lac, parc technologique, 10 Avenue Ampère, BP 244 - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 463 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISALCO MOTORS France, M. CABASSET Gilles domicilié(e) ZI le pas du lac, parc technologique, 10 Avenue Ampère, BP 244 - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque SYM : THE SMART CHOICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4209940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYM : THE SMART CHOICE arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.


DISALCO MOTORS France, SAS - ZI le pas du lac, parc technologique, 10 Avenue Ampère, BP 244 - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France - SIREN 441463858


DISALCO MOTORS France, M. CABASSET Gilles - ZI le pas du lac, parc technologique, 10 Avenue Ampère, BP 244 - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Inscription le 4 janvier 2016 - Retrait partiel n°660192 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-04

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