Déposée le 10 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) DISAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DISAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISAL domicilié(e) ZAC PARIEST, 5 BOULEVARD DE BEAUBOURG,77 183 CROISSY-BEAUBOURG - 77 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 660 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISAL MME VERLHAC domicilié(e) ZAC PARIEST, 5 BOULEVARD DE BEAUBOURG,77 183 CROISSY-BEAUBOURG - 00077 - France.
La marque DISAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISAL est expirée depuis le 10 juin 2013.
DISAL S.A. - ZAC PARIEST, 5 BOULEVARD DE BEAUBOURG,77 183 CROISSY-BEAUBOURG - 77 - France - SIREN 408660363
DISAL MME VERLHAC - ZAC PARIEST, 5 BOULEVARD DE BEAUBOURG,77 183 CROISSY-BEAUBOURG - 00077 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 19 août 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°606756 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagon, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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