Marque renouvelée - Marque en vigueur

D DISA
DISA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96634969
Date de dépôt :
18/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2026

Présentation de la marque D DISA

Déposée le 18 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISA domicilié(e) Zone Industrielle de Magre, 63-67 Avenue du Général Martial Valin - 87015 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 129 580 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX SYLVIE domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque D DISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D DISA arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

DISA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FLYTAC , DISA , CAMPOS , LE DANOIS , MAISON ROUGE , MAISON ROUGE


DISA, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Magre, 63-67 Avenue du Général Martial Valin - 87015 - LIMOGES - France - SIREN 401129580


DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX SYLVIE - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314110 - Publication au BOPI 2006-05-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618757 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20

Produits chimiques pour l'industrie, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles pour affiches, colles (apprêts), colles pour l'industrie, colles pour papiers peints, produits pour l'encollage, gommes (colles autres que pour la papeterie ou le ménage), apprêts, produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usages industriels, produits chimiques pour la préparation des couleurs; produits pour décoller, décolorants à usages industriels, sels pour la coloration des métaux; dissolvants pour vernis; émulsions photographiques, films (pellicules sensibilisées mais non impressionnées); fixateurs (photographie), papiers pour la photographie; produits chimiques pour la photographie; plaques photosensibles, bains de fixage (photographie), bains de virage (photographie), plaques sensibilisées pour offset; plastifiants.Peintures, couleurs, liants pour peintures et couleurs, diluants pour peintures et couleurs, agglutinants pour couleurs, épaississants pour couleurs, enduits (peintures), émaux pour la peinture, mordants (ni pour métaux, ni pour semences), pigments, matières tinctoriales, vernis (autres que les isolants), laques (peintures), diluants pour les laques, peintures aluminium, poudres aluminium pour peintures,poudres argentées, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; couleurs pour apprêts; produits anti-corrosion; produits anti-rouille (préservatifs contre la rouille); encres d'imprimerie, encres (toner pour appareils et machines à photocopier). Produits pour enlever le vernis, la peinture, la rouille.Papiers et cartons (pour la papeterie et pour l'imprimerie), produits de l'imprimerie, imprimés, photographies, clichés, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, rubans adhésifs (pour la papeterie ou le ménage); auto-collants (articles de papeterie); décalcomanies, transferts; étiquettes non en tissu, vignettes et marques adhésives et autocollantes; images, impression, affiches, photographies, photogravures; cartes postales; oléographies; pierres lithographiques; dessins, gommes à effacer.Rubans adhésifs, rubans auto-adhésifs et bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage; produits en matières plastiques mi-ouvrées, cartes en matières plastiques.Tissus adhésifs collables à chaud.Affichage, décoration de vitrines, diffusion d'annonces publicitaires; diffusion de matériel publicitaire (tracs, prospectus, imprimés,échantillons); location de matériel publicitaire; courriers publicitaires.Travaux de peinture, peinture ou réparation d'enseignes; services de marquage industriel et commercial; travaux de tapissier; travaux de vernissage; pose de papiers peints; traitements préventifs contre la rouille pour véhicules; traitements contre la rouille; supervision (direction) de travaux de construction.Impression de dessins, traitement du papier, photogravures, tirage de photographies, développement de pellicules photographiques; traitement de matériaux; placage (revêtement par électrolyse); revêtement (placage des métaux); teinture de tissus et de textiles.Services de dessinateurs d'arts graphiques, dessin industriel, services de dessinateurs pour emballages, impression en sérigraphie, impression en offset, impression numérique, impression lithographique; imprimerie, services de création et de conception de dessins, de peintures, de sculptures, d'affiches, de photographies; stylisme (esthétique industrielle), photographies, recherches et développements de nouveaux produits pour des tiers; recherches de techniques; travaux d'ingénieur

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.