Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA NOSTRA
S.A.R.L. DIS-PARFUMS

Numéro de dépôt :
94549356
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque TERRA NOSTRA

Déposée le 12 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIS-PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRA NOSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIS-PARFUMS domicilié(e) 13 cours de Verdun, 69002 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 881 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D.I.S.-PARFUMS - France.

La marque TERRA NOSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA NOSTRA est expirée depuis le 12 décembre 2004.

DIS-PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : MAC CORMACK , MOSCOU CLASSIC , LA ROUTE DES PARFUMS, DES SENTEURS, ET DES FRAGRANCES , BRENUS , GALIFET DE CHAMARET , BRASILIA VANILIA , GEO-PARFUMS , ALCO-SPRAY , PARIS FASHION , ROYAL WATER OF SCOTLAND


S.A.R.L. DIS-PARFUMS - 13 cours de Verdun, 69002 LYON - France - SIREN 329881148


D.I.S.-PARFUMS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Savons, Parfumerie, Huiles essentielles, Cosmétiques, Lotions pour les cheveux, Eaux de Toilette, Eaux de Cologne, Lotions après-rasage, Parfums, crèmes, laits, lotions, et tous produits d'hygiène corporelle.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols, et cannes; fouets et sellerie.Vêtement à l'exception de ceux en laine, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.