Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIRUY LE CONFORT A DOMICILE
DIRUY S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
93451174
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2013

Présentation de la marque DIRUY LE CONFORT A DOMICILE

Déposée le 15 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) DIRUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRUY LE CONFORT A DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIRUY domicilié(e) 15 rue Jean de la Fontaine,80000 AMIENS (dossier no 2233697) - 80000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 535 154 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT domicilié(e) 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2233697) - 59800 - France.

La marque DIRUY LE CONFORT A DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIRUY LE CONFORT A DOMICILE est expirée depuis le 15 janvier 2013.


DIRUY S.A., société anonyme - 15 rue Jean de la Fontaine,80000 AMIENS (dossier no 2233697) - 80000 - France - SIREN 306535154


SOCIETE CIVILE CABINET ECREPONT - 27 bis rue du vieux faubourg,59800 LILLE (dossier no 2233697) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2233697 - Publication au BOPI 2003-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Volets métalliques; stores d'extérieur métalliques; portails et clôtures métalliques; fermetures métalliques pour le bâtiment.Dispositifs électriques pour l'ouverture de porte, la détection et la signalisation d'intrusion.Volets non métalliques; portails et clôtures non métalliques; fermetures non métalliques pour le bâtiment; stores d'extérieur non métalliques.Stores à lamelles; meubles.Stores et rideaux en matières textiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).