Déposée par voie électronique le 25 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Diroy et monsieur BAUER Roland
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DIROY LITERIE & MOUSSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-44 du 30 octobre 2009.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Diroy domicilié(e) 19 route d'Obermodern,
67330 Bouxwiller - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur BAUER Roland domicilié(e) 13 rue du Docteur Schweitzer,
67240 OBERHOFFEN-SUR-MODER - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Diroy, SAS,
M. Joly Guillaume domicilié(e) 19 route d'Obermodern,
67330 Bouxwiller - France.
La marque DIROY LITERIE & MOUSSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Diroy, SAS - 19 route d'Obermodern,
67330 Bouxwiller - France - SIREN 3
M. BAUER Roland - 13 rue du Docteur Schweitzer,
67240 OBERHOFFEN-SUR-MODER - France
Diroy, SAS,
M. Joly Guillaume - 19 route d'Obermodern,
67330 Bouxwiller - France
Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2020 n°2735915 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-01-09
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
Coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tapis de gymnastique ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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