Marque expirée - Marque en non vigueur
Challenge européen de régularité
Numéro de dépôt :
3429381
Date de dépôt :
15/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2016
Présentation de la marque Challenge européen de régularité
Déposée le 15 mai 2006 par DIROSA Jean-Pierre Président et AUTO D'EPOQUE de la VESUBIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Challenge européen de régularité »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Challenge européen de régularité est expirée depuis le 15 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42
Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25