Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) DIRICKX GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLOTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIRICKX GROUPE domicilié(e) Le Bas Rocher, 53800 CONGRIER (dossier no 2165965) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Le GUEN & MAILLET Brevets Marques Modèles domicilié(e) (dossier no 2165965) - France.
La marque CLOTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIRICKX GROUPE SA - Le Bas Rocher, 53800 CONGRIER (dossier no 2165965) - France
Cabinet Le GUEN & MAILLET Brevets Marques Modèles - (dossier no 2165965) - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2165965 - Publication au BOPI 2000-02-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Inscription le 16 juillet 1997 - Changement de dénomination n°242199 - Publication au BOPI 1997-07-16
Inscription le 16 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°242198 - Publication au BOPI 1997-07-16
Inscription le 3 juin 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°237955 - Publication au BOPI 1997-06-03
Equipements de clôture pour courts de tennis uniques ou multiples, tous types de formes, composants et revêtements
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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