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Marques déposées par le nom "Direction Régionale SNCF (EPIC"

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marque Z-A

METRORHIN METRO-RHIN

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
METRORHIN METRO-RHIN de Direction Régionale SNCF (EPIC

Numéro de dépôt: 1591637
Date de dépôt: 9 mai 1990
Date d'expiration: 9 mai 2000

Classes: 39

ALSAPLUS ALSA+

Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALSAPLUS ALSA+ de Direction Régionale SNCF (EPIC

Numéro de dépôt: 1513018
Date de dépôt: 2 février 1989
Date d'expiration: 2 février 1999

Classes: 00 16 35 36 39