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Marques déposées par DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE LILLE
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AVEC COSTO Dites NON à la Drogue DOUANES & DROITS INDIRECTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVEC COSTO Dites NON à la Drogue DOUANES & DROITS INDIRECTS
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE LILLE

Numéro de dépôt :
98763912
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque AVEC COSTO Dites NON à la Drogue DOUANES & DROITS INDIRECTS

Déposée le 8 décembre 1998 par DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE LILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVEC COSTO Dites NON à la Drogue DOUANES & DROITS INDIRECTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE LILLE, domicilié(e) 118 RUE MEUREIN, B.P. 683, 59033 LILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LE DIRECTEUR INTERREGIONAL DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - France.

La marque AVEC COSTO Dites NON à la Drogue DOUANES & DROITS INDIRECTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763912.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVEC COSTO Dites NON à la Drogue DOUANES & DROITS INDIRECTS est expirée depuis le 8 décembre 2008.

DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE LILLE a également déposé les autres marques suivantes : AVEC JOJO Dites NON à la Drogue DOUANES & DROITS INDIRECTS , AVEC CHARLIE Dites NON à la drogue DOUANES & DROITS INDIRECTS


DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE LILLE - 118 RUE MEUREIN, B.P. 683, 59033 LILLE CEDEX - France


MONSIEUR LE DIRECTEUR INTERREGIONAL DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

- cédérom - produits de l'imprimerie - papeterie - adhésifs (autocollants) - matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) - vêtements (habillement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.