Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DRAKKAR
Direction du Service Médical région Normandie

Numéro de dépôt :
3193214
Date de dépôt :
05/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2012
DRAKKAR de Direction du Service Médical région Normandie

Présentation de la marque DRAKKAR

Déposée le 5 novembre 2002 par Direction du Service Médical région Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DRAKKAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est Direction du Service Médical région Normandie domicilié(e) CNAMTS, Avenue du Grand Cours,76108 ROUEN Cedex 1 - 76108 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Docteur Pierre THIELLY domicilié(e) Médecin Conseil Régional, Direction du Service Médical région Normandie, CNAMTS, Avenue du Grand Cours,76108 ROUEN Cedex 1 - France.

La marque DRAKKAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193214.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAKKAR est expirée depuis le 5 novembre 2012.


Direction du Service Médical région Normandie - CNAMTS, Avenue du Grand Cours,76108 ROUEN Cedex 1 - 76108 - France


Monsieur le Docteur Pierre THIELLY - Médecin Conseil Régional, Direction du Service Médical région Normandie, CNAMTS, Avenue du Grand Cours,76108 ROUEN Cedex 1 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

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