Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI PARCOURS SPORTIF DU SAPEUR-POMPIER
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS COLLECTIVITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
1714657
Date de dépôt :
12/03/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2001
MINI PARCOURS SPORTIF DU SAPEUR-POMPIER de DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D\'INCENDIE ET DE SECOURS COLLECTIVITE PUBLIQUE

Présentation de la marque MINI PARCOURS SPORTIF DU SAPEUR-POMPIER

Déposée le 12 mars 1991 par DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS COLLECTIVITE PUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI PARCOURS SPORTIF DU SAPEUR-POMPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS COLLECTIVITE PUBLIQUE, domicilié(e) 89 Avenue des Anciens Combattants B.P. 99, 06271 VILLENEUVE LOUBET Cédex - France.

La marque MINI PARCOURS SPORTIF DU SAPEUR-POMPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI PARCOURS SPORTIF DU SAPEUR-POMPIER est expirée depuis le 12 mars 2001.

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS COLLECTIVITE PUBLIQUE a également déposé les autres marques suivantes : "112 Magazine" , DDSIS NORD , SAPEURS-POMPIERS DE SEINE-MARITIME , MISSION CS , Sapeurs-Pompiers de Seine-Maritime


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D'INCENDIE ET DE SECOURS COLLECTIVITE PUBLIQUE - 89 Avenue des Anciens Combattants B.P. 99, 06271 VILLENEUVE LOUBET Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Organisation d'un parcours sportif du sapeur-pompier comprenant : course, lancer grimper, quadrupédie, équilibre, et porter