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Marques déposées par la société DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE
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GRIGNOTTE Trier, c'est bien joué
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIGNOTTE Trier, c'est bien joué
DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE

Numéro de dépôt :
99798121
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2009

Présentation de la marque GRIGNOTTE Trier, c'est bien joué

Déposée le 10 juin 1999 par la société DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIGNOTTE Trier, c'est bien joué » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-30 du 23 juillet 1999.

Le déposant est la société DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 58039 NEVERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 225 800 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bernard BARDIN Président Conseil Général de la Nièvre - France.

La marque GRIGNOTTE Trier, c'est bien joué a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798121.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIGNOTTE Trier, c'est bien joué est expirée depuis le 10 juin 2009.

DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE a également déposé les autres marques suivantes : Trier, c'est bien joué , Les échos du tri Trier, c'est bien joué


DIRECTION DE L'ESPACE RURAL ET DE L'ENVIRONNEMENT CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE - HOTEL DU DEPARTEMENT, 58039 NEVERS CEDEX - France - SIREN 225800010


M. Bernard BARDIN Président Conseil Général de la Nièvre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

. papier, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: sacs à ordure en papier ; sacs, sachets, enveloppes pochettes pour l'emballage, en papier . produits de l'imprimerie, papeterie adhésifs pour la papeterie . matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) . matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes: à savoir sacs, sachets, films et feuilles . cartes à joue . vêtements, chapellerie . éducation, formation . édition de revues . organisation de concours en matière d'éducation . organisation et conduites de colloques, organisation d'exposition à buts éducatif, conférence.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.