LE CERTAIN
Présentation de la marque LE CERTAIN
Déposée le 15 décembre 2003 par DIRECT WINES LTD et Représernté par Mme Gomme Claudy Responsable du Bureau français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CERTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE CERTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264316.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERTAIN est expirée depuis le 15 décembre 2013.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22
Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05