Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MISTER TONER
DIRECT SOURCES TECHNOLOGIES

Numéro de dépôt :
92427160
Date de dépôt :
17/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque MISTER TONER

Déposée le 17 juillet 1992 par la société DIRECT SOURCES TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MISTER TONER »

Le déposant est la société DIRECT SOURCES TECHNOLOGIES domicilié(e) 58 Avenue Wagram, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 362 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Damien Hardouin DUPARC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

DIRECT SOURCES TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : MISTER SERVICE , DEFINITION


DIRECT SOURCES TECHNOLOGIES - 58 Avenue Wagram, 75017 PARIS - France - SIREN 383362043


Damien Hardouin DUPARC - France


Inscription le 27 avril 1999 - Rejet total n°276390 - Publication au BOPI 1999-04-27

Inscription le 3 mai 1999 - Rejet total n°276846 - Publication au BOPI 1999-05-03

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

- Encres - Encres (toner) pour appareils et machines à photocopier - Périphériques d'ordinateurs - Périphériques de photocopieurs

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.