TRANSINAL'Dose
Présentation de la marque TRANSINAL'Dose
Déposée le 4 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT PLANTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TRANSINAL'Dose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TRANSINAL'Dose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207133.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSINAL'Dose arrivera à expiration en date du 4 septembre 2025.
DIRECT PLANTES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 26 janvier 2016 - Retrait partiel n°661543 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26