Déposée par voie électronique le 4 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT PLANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOCTI DOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT PLANTES domicilié(e) ZA DE FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 622 071 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
La marque NOCTI DOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207130.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIRECT PLANTES, Société par actions simplifiée - ZA DE FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France - SIREN 450622071
INSCRIPTA, Mme. Agnès DOYEN - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Huiles essentielles, préparations pour le soin de la peau, préparations et traitements capillaires, cosmétiques, laits, lotions, gels et poudres pour le visage, le corps et les mains ;
Compléments alimentaires, compléments alimentaires à base de plantes, médicaments à base de plantes, remèdes naturels, tisanes, extraits de plantes médicinales, aliments et substances diététiques à usage médical.
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