Déposée le 28 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT PLANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « l'O ferrugineuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-44 du 4 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT PLANTES domicilié(e) ZA DE FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 622 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
La marque l'O ferrugineuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIRECT PLANTES, Société par actions simplifiée - ZA DE FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France - SIREN 450622071
INSCRIPTA, Mme DOYEN Agnès - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651931 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27
Renouvellement sans limitation le 4 septembre 2015 n°2596438 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-04
Suppléments alimentaires minéraux, boisson diététiques à usage médical, cataplasmes, boues médicales, sels pour le bain à usage médical, bains d'eau minérale, eaux thermales, cachets à usage pharmaceutique, produits pharmaceutiques et vétérinaires, substances diététiques à usage médical, bains médicinaux. Eaux minérales et gazeuses.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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