Déposée le 28 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT PLANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « D. plantes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-44 du 4 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIRECT PLANTES domicilié(e) ZA DE FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 622 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA domicilié(e) 10, rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
La marque D. plantes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3382498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIRECT PLANTES, société par actions simplifiée - ZA DE FONTGRAVE - 26740 - MONTBOUCHER-SUR-JABRON - France - SIREN 450622071
INSCRIPTA - 10, rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44
Inscription le 27 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651931 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-07-27
Renouvellement sans limitation le 28 août 2015 n°2595968 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-08-28
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, dentifrice, produits démaquillage, masques de beauté, rouges à lèvres, produits de rasage. Herbes médicinales, substances diététiques à usage médical, suppléments alimentaires minéraux, préparations de vitamines oligo éléments (préparation) pour la consommation humaine et animale, potions médicinales, purgatifs, infusions médicinales, huile de foie de morue, laxatifs, dépuratifs, fibres végétales comestibles (non nutritives) capsules pour médicaments, produits antiuriques, beaumes à usage médical, tisanes, sels d'eaux minérales, huiles essentielles, parfums, savons, cosmétiques, lotions pour cheveux, désinfectants. Huiles et graisses industrielles lubrifiants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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