Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABORATOIRE MEDOSAN SWISS FORMULA
DIRECT MARKETING INTERNATIONAL CONSULTING SARL

Numéro de dépôt :
95571023
Date de dépôt :
02/05/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2005

Présentation de la marque LABORATOIRE MEDOSAN SWISS FORMULA

Déposée le 2 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIRECT MARKETING INTERNATIONAL CONSULTING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LABORATOIRE MEDOSAN SWISS FORMULA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIRECT MARKETING INTERNATIONAL CONSULTING domicilié(e) 6 av Henri Matisse à NICE 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 115 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP RAYNEL - MILON AVOCATS - France.

La marque LABORATOIRE MEDOSAN SWISS FORMULA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571023.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 28 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABORATOIRE MEDOSAN SWISS FORMULA est expirée depuis le 2 mai 2005.

DIRECT MARKETING INTERNATIONAL CONSULTING a également déposé les autres marques suivantes : MEDOSAN , CENTRE NATIONAL DU DOS , BIOCLINICA , ABDORELAX 2000 , BODY ROCKING , MINCIRELAX 2000 , BIO CLINICA , LA CLINIQUE DU DOS , CENTRE NATIONAL DU DOS


DIRECT MARKETING INTERNATIONAL CONSULTING SARL - 6 av Henri Matisse à NICE 06200 - France - SIREN 392115937


SCP RAYNEL - MILON AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 8 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271727 - Publication au BOPI 1999-02-08

Inscription le 21 avril 1997 - Transmission partielle de propriéten ce qui concerne les produits n°236024 - Publication au BOPI 1997-04-21

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Savon, huiles essentielles, crèmes pour le corps et le visage, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices. Fruits et légumes cuits ou crus conservés sous forme de jus, compote, gelée, déshydraté. Articles de gymnastique et de sport pour la musculation (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.