Déposée le 25 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIRECT ENSEIGNES FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « Selex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIRECT ENSEIGNES FRANCE domicilié(e) Route de Raon, ZA de Ranfaing,88200 SAINT NABORD - 88200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 911 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard THARAUD DIRECT ENSEIGNES FRANCE Sarl domicilié(e) Route de Raon, ZA de Ranfaing,88200 SAINT NABORD - 88200 - France.
La marque Selex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349063.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIRECT ENSEIGNES FRANCE Sarl - Route de Raon, ZA de Ranfaing,88200 SAINT NABORD - 88200 - France - SIREN 420911307
Monsieur Gérard THARAUD DIRECT ENSEIGNES FRANCE Sarl - Route de Raon, ZA de Ranfaing,88200 SAINT NABORD - 88200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
– appareils d'éclairage, lampes, ampoules. – appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant electrique. – ballasts (férromagnétiques et electroniques).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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