Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Online
DIRECT ENERGIE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
4040576
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Online
Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) DIRECT ENERGIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Online »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIRECT ENERGIE domicilié(e) 2 bis rue Louis Armand - 75015 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 395 448 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIRECT ENERGIE, Mlle OLIVIA ALZONDA domicilié(e) 2 bis rue Louis Armand - 75015 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIRECT ENERGIE, Société Anonyme - 2 bis rue Louis Armand - 75015 - Paris - France - SIREN 442395448
DIRECT ENERGIE, Mlle OLIVIA ALZONDA - 2 bis rue Louis Armand - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 3 février 2015 - Rejet total n°642142 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Gestion des affaires commerciales liées à l'énergie, conseils, informatiques ou renseignements d'affaires auprès de tous types de clientèle (particuliers, entreprises publiques ou privées, promoteurs publics ou privés, collectivités locales, industriels) ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Création (conception) de programmes informatiques ou d'hébergement de sites informatiques, conception et administration de programmes d'échanges de données. Conseils techniques aux entreprises et aux administrations de leur choix en approvisionnement en eau, gaz, électricité et télécommunications. Conseils techniques aux particuliers de leur fourniture d'électricité, de gaz, d'eau, de chauffage et de télécommunications. Gestion de base de données (programmation), création (conception) de programmes informatiques, à savoir conception et maintenance ou mises à jour de programmes informatiques.
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