Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIRECT ENERGIE VOUS PAYEZ L'ELECTRICITÉ PAS LA PUBLICITÉ
DIRECT ENERGIE SA

Numéro de dépôt :
3299905
Date de dépôt :
18/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2014
DIRECT ENERGIE VOUS PAYEZ L\'ELECTRICITÉ PAS LA PUBLICITÉ de DIRECT ENERGIE

Présentation de la marque DIRECT ENERGIE VOUS PAYEZ L'ELECTRICITÉ PAS LA PUBLICITÉ

Déposée le 18 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) DIRECT ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRECT ENERGIE VOUS PAYEZ L'ELECTRICITÉ PAS LA PUBLICITÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIRECT ENERGIE domicilié(e) 32 rue Guy Moquet,92240 MALAKOFF - 92240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 572 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier CAITUCOLI DIRECT ENERGIE domicilié(e) 32 rue Guy Moquet,92240 MALAKOFF - 92240 - France.

La marque DIRECT ENERGIE VOUS PAYEZ L'ELECTRICITÉ PAS LA PUBLICITÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIRECT ENERGIE VOUS PAYEZ L'ELECTRICITÉ PAS LA PUBLICITÉ est expirée depuis le 18 juin 2014.

DIRECT ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Libre , DIRECT ENERGIE GENERATION , POWEO , L'électricité moins chère et plus verte , DIRECT ENERGIE GENERATION , DIRECT ENERGIE , Direct Energie, c'est moins cher et plus vert , Wattman , DIRECT ENERGIE RENOVATION , M maestro


DIRECT ENERGIE SA - 32 rue Guy Moquet,92240 MALAKOFF - 92240 - France - SIREN 448572057


M. Xavier CAITUCOLI DIRECT ENERGIE - 32 rue Guy Moquet,92240 MALAKOFF - 92240 - France


Inscription le 29 mars 2005 - Rejet partiel n°409952 - Publication au BOPI 2005-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Appareils et instruments pour la conduite, la transformation, l'accumulation, le réglage et la commande d'électricité. Distribution d'eau. Création ou hébergement de sites informatiques, conception et administration de programmes d'échanges de données. Gestion de bases de données (programmation). Création (conception) de programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.