Déposée le 25 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) direct-d-sign
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « direct-d-sign »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) direct-d-sign domicilié(e) 8 rue de Port-Mahon,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 684 502 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque direct-d-sign est expirée depuis le 25 septembre 2016.
direct-d-sign société par actions simplifiée - 8 rue de Port-Mahon,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 491684502
Wilson & Berthelot Conseils en Propriété Industrielle - 7 rue Drouot,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09
Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44
Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, boîtes en bois ou en matières plastiques, figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en porcelaine et en faïence.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau, services de vente au détail en magasin, en ligne ou par correspondance de pots et de bacs pour fleurs et plantes, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en matières plastiques, en pierre ou en marbre pour la maison, de meubles, de vaisselle, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, d'appareils pour le ménage et la cuisine, à savoir robots de cuisine électriques, cafetières et bouilloires électriques, presse-agrumes électriques, machines et appareils de nettoyage électriques et manuels, d'ustensiles et de récipients pour le ménage et la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué, de linge de table et de maison, de meubles de jardin et de tapis et autres revêtements de sol et de tentures murales.
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