Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASÉ SUR DES FAITS RÉELS
DIRECT 8, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3896993
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/02/2022
BASÉ SUR DES FAITS RÉELS de DIRECT 8

Présentation de la marque BASÉ SUR DES FAITS RÉELS

Déposée le 14 février 2012 par la Société Anonyme (SA) DIRECT 8 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BASÉ SUR DES FAITS RÉELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIRECT 8 domicilié(e) 31/32 Quai de Dion Bouton - 92800 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 564 793 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNERST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - Paris - France.

La marque BASÉ SUR DES FAITS RÉELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASÉ SUR DES FAITS RÉELS est expirée depuis le 14 février 2022.

DIRECT 8 a également déposé les autres marques suivantes : MA VIE , Les collectionneurs de l'extrême , Direct8.fr , DIRECT JARDIN , DESTINS D'EXCEPTION , 24H People , LES PERLES , 24 H PEOPLE , Direct 8 , DIRECT SPORT


DIRECT 8, Société anonyme - 31/32 Quai de Dion Bouton - 92800 - Puteaux - France - SIREN 444564793


ERNERST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 27 mai 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°601678 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-27

Inscription le 31 mai 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708137 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-05-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; décodeurs électroniques ; appareils de mesure et de contrôle électroniques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de jeux ; logiciels et micro logiciels téléchargeables d'applications pour téléphones et ordinateurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou des images ; téléphones, téléphones mobiles ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs, ordinateurs portables, lecteur MP3 ; appareils de télécommunication, téléviseurs, magnétoscopes, lecteur de vidéo disques ; antennes ; paraboles ; décodeurs ; écrans vidéos ; appareils d'émission et de réception radiophonique ; appareils de messagerie électronique, appareils et instruments électroniques interactifs ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts, disques vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ; tapis de souris ; lunettes de soleil, étuis à lunettes ; périodiques et journaux sous forme électronique téléchargeables ;

Télécommunications ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communication radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, audiovisuelle, par télévision, par terminaux d'ordinateur , par Internet ; télédiffusion ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser, par satellite, par réseau numérique terrestre ; communications (transmission) d'informations par voies télématiques ; transmission de messages, transmission de télégrammes, transmission d'images assistées par ordinateur, transmission de sons et d'images ; émissions télévisées ; diffusions d'émissions télévisées, diffusion et transmission de programmes notamment par radio, télévision, vidéogrammes, réseaux informatiques, câble, voie hertzienne, satellites, câble, par réseau numérique terrestre ; service de courrier électronique, de messagerie électronique, et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de fournitures de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, télévisés ; services de transmission de données, de sons ou d'images ; transmission d'informations en ligne concernant l'actualité ; fourniture d'accès à des nouvelles (actualités) et informations sur tout réseau de communication mondial (de type Internet) ; fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des bases de données informatiques et à Internet ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo en continu et téléchargeables via un téléphone ou un ordinateur ; fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux électroniques de communications, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des réseaux de communication ; mise à disposition de forum de discussion en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs ;

Divertissement ; éducation ; formation ; information en matière de divertissement, d'éducation ; divertissements radiophoniques et/ou par télévision et/ou par réseau de communication mondiale ; activités sportives et culturelles ; agence pour artistes ; édition et publication de livres, journaux, périodiques ; publication électronique de périodiques en ligne ; micro-édition, prêts de livres ; locations de films et d'enregistrements phonographiques ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées et radiophoniques, de reportages, de vidéogrammes, de phonogrammes ; production de programmes de divertissement sur Internet ; publication électronique (par Internet) d'émissions télévisées ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de loteries, de concours avec remise de prix ; organisation de radio crochet ; organisation de concours de chant ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; montage de programmes, d'émissions ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; réservation de places de spectacle ; services d'enregistrement de sons (studio d'enregistrement) ; services d'enregistrement d'images (filmages) ; services de reporters.