Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KYOTO
Numéro de dépôt :
1345059
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
19/02/1996
Présentation de la marque KYOTO
Déposée le 19 février 1986 par monsieur DIRAT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « KYOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque KYOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345059.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KYOTO est expirée depuis le 19 février 1996.
DIRAT Guy a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33