Déposée le 8 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) DIRAMODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HAPPY BUGDAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-46 du 12 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIRAMODE domicilié(e) Zone Industrielle, Rue de Duremont, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 571 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque HAPPY BUGDAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIRAMODE (Société Anonyme) - Zone Industrielle, Rue de Duremont, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN - France - SIREN 301571931
CABINET FLECHNER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, eaux de toilette ; huiles essentielles, cosmétiques, rouges à lèvres ; lotions pour les cheveux, shampooings ; sels de bains non à usage médical ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; dentifrices. Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie de corps, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports ; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles ; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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