Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CLAIR MATIN
Numéro de dépôt :
1201394
Date de dépôt :
18/03/1982
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
18/03/1992
Présentation de la marque LE CLAIR MATIN
Déposée le 18 mars 1982 par monsieur DIRAISON Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « LE CLAIR MATIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CLAIR MATIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLAIR MATIN est expirée depuis le 18 mars 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36