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Marques déposées par Diqua Diffusion Innovation Qualité
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NUMERAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUMERAL
Diqua Diffusion Innovation Qualité

Numéro de dépôt :
940613
Date de dépôt :
21/11/1975
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque NUMERAL

Déposée le 21 novembre 1975 par Diqua Diffusion Innovation Qualité auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « NUMERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Diqua Diffusion Innovation Qualité domicilié(e) (soc. à r. l.), 12, rue Prieuré, Ecully (Rhône). - France.

La marque NUMERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque NUMERAL est expirée depuis le 21 novembre 1985.


Diqua Diffusion Innovation Qualité - (soc. à r. l.), 12, rue Prieuré, Ecully (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Calculatrices;articles d'horlogerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.