Marque expirée - Marque en non vigueur
BELLAN
Numéro de dépôt :
3545148
Date de dépôt :
18/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2017
Présentation de la marque BELLAN
Déposée le 18 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) DIOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLAN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLAN est expirée depuis le 18 décembre 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04