Marque renouvelée - Marque en vigueur

SUBTIL
DIOT BENOIT

Numéro de dépôt :
3578742
Date de dépôt :
28/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2028
SUBTIL de DIOT BENOIT

Présentation de la marque SUBTIL

Déposée le 28 mai 2008 par DIOT BENOIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-27 du 4 juillet 2008.

Le déposant est DIOT BENOIT domicilié(e) 26 RUE DU MOUTIER - 51530 - CRAMANT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DIOT BENOIT domicilié(e) 26 RUE DU MOUTIER - 51530 - CRAMANT - France.

La marque SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3578742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBTIL arrivera à expiration en date du 28 mai 2028.


DIOT BENOIT - 26 RUE DU MOUTIER - 51530 - CRAMANT - France


M. DIOT BENOIT - 26 RUE DU MOUTIER - 51530 - CRAMANT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 4 juil. 2008 au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2018 n°2669945 - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-01-22

Vin d'appellation d'origine Champagne.