Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PETITE DU BASSIN
DIONNYSOS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4292969
Date de dépôt :
11/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/08/2026
LA PETITE DU BASSIN de DIONNYSOS

Présentation de la marque LA PETITE DU BASSIN

Déposée par voie électronique le 11 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIONNYSOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE DU BASSIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIONNYSOS domicilié(e) 10 allée des Alouettes - 40460 - SANGUINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 612 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Clara CELLIER domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque LA PETITE DU BASSIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE DU BASSIN arrivera à expiration en date du 11 août 2026.

DIONNYSOS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Toilex , LA PETITE DU BASSIN , Toitex , LA PETITE DU BASSIN


DIONNYSOS, Société à responsabilité limitée - 10 allée des Alouettes - 40460 - SANGUINET - France - SIREN 814612776


INLEX IP EXPERTISE, SAS, Mme. Clara CELLIER - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Bières.