Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOMAREE LES PRODUITS DE LA MER
DIONGUE MAMADOU
SAINT JALME PATRICK

Numéro de dépôt :
97682908
Date de dépôt :
17/06/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2007

Présentation de la marque BIOMAREE LES PRODUITS DE LA MER

Déposée le 17 juin 1997 par DIONGUE MAMADOU et SAINT JALME PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMAREE LES PRODUITS DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Les déposants sont DIONGUE MAMADOU, domicilié(e) 24 RESIDENCE LE BOSQUET, 91940 LES ULIS - France et SAINT JALME PATRICK, domicilié(e) RUE CLARA GASQUET, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK SAINT JALME - France.

La marque BIOMAREE LES PRODUITS DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97682908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOMAREE LES PRODUITS DE LA MER est expirée depuis le 17 juin 2007.


DIONGUE MAMADOU - 24 RESIDENCE LE BOSQUET, 91940 LES ULIS - France

SAINT JALME PATRICK - RUE CLARA GASQUET, 06480 LA COLLE SUR LOUP - France


PATRICK SAINT JALME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Produits de la mer à savoir: Poissons, crevettes, langoustes à l'exception de ceux d'élevage. Produits de la mer à savoir: Poissons, crevettes, langoustes, tous ces produits étant nourris de produits issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.