Déposée le 3 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIODON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUALITE TERROIR »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIODON domicilié(e) 0 ZONE INDUSTRIELLE ENGLANDIERES - 46000 - CAHORS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 884 341 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIODON domicilié(e) 0 ZONE INDUSTRIELLE ENGLANDIERES - 46000 - CAHORS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIODON, SARL - 0 ZONE INDUSTRIELLE ENGLANDIERES - 46000 - CAHORS - France - SIREN 443884341
DIODON - 0 ZONE INDUSTRIELLE ENGLANDIERES - 46000 - CAHORS - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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