ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY, Association Cultuelle selon la loi du 9 décembre 1905
Numéro de dépôt :
3052042
Date de dépôt :
18/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2020
Présentation de la marque CENTRE EUROPEEN SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE
Déposée le 18 septembre 2000 par l'association loi 1901 DIOCESAINE DU PUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CENTRE EUROPEEN SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-43 du 27 octobre 2000.
Le déposant est l'association loi 1901 DIOCESAINE DU PUY domicilié(e) 1, Place du For-Evéché - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.
La marque CENTRE EUROPEEN SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052042.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY, Association Cultuelle selon la loi du 9 décembre 1905 - 1, Place du For-Evéché - 43000 - LE PUY EN VELAY - France
BREMA-LOYER - Le Centralis 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08
Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2010 n°2447333 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-06-24
Collectes de bienfaisance, constitution de fonds de bienfaisance, parrainage financier. Organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de livres et édition d'informations culturelles sur tous supports.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CENTRE EUROPEEN SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE"
