Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons
Présentation de la marque Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons
Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par l'association loi 1901 DIOCESAINE DE VANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Morbihan, Terre aux mille Clochers, Diocèse aux mille Pardons arrivera à expiration en date du 18 février 2030.
DIOCESAINE DE VANNES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41