Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOIX PUBLIQUES VOIX PUBLIQUES
Association Diocésaine de Poitiers, Association loi 1905

Numéro de dépôt :
3172449
Date de dépôt :
04/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
VOIX PUBLIQUES VOIX PUBLIQUES de Diocésaine de Poitiers

Présentation de la marque VOIX PUBLIQUES VOIX PUBLIQUES

Déposée le 4 juillet 2002 par l'association loi 1901 Diocésaine de Poitiers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOIX PUBLIQUES VOIX PUBLIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Diocésaine de Poitiers domicilié(e) 1-3 Place Sainte Croix - 86035 - POITIERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 563 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Hervé BOURY, Econome Diocésain, Association Diocésaine de Poitiers domicilié(e) 1-3 Place Sainte Croix - 86035 - POITIERS Cedex - France.

La marque VOIX PUBLIQUES VOIX PUBLIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOIX PUBLIQUES VOIX PUBLIQUES est expirée depuis le 4 juillet 2022.


Association Diocésaine de Poitiers, Association loi 1905 - 1-3 Place Sainte Croix - 86035 - POITIERS Cedex - France - SIREN 781563697


Monsieur Hervé BOURY, Econome Diocésain, Association Diocésaine de Poitiers - 1-3 Place Sainte Croix - 86035 - POITIERS Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2012 n°2505227 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-19

Communication, (transmission) par ordinateurs. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Organisation de colloques, congrès, conférences, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Réservation de places de spectacle. Services de jeux en ligne à partir d'un réseau informatique. Micro-édition Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.