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Marques déposées par l'association loi 1901 diocésaine de Paris
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Hiver Solidaire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hiver Solidaire
Association diocésaine de Paris, Association

Numéro de dépôt :
3969219
Date de dépôt :
17/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2022
Hiver Solidaire de diocésaine de Paris

Présentation de la marque Hiver Solidaire

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2012 par l'association loi 1901 diocésaine de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hiver Solidaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 diocésaine de Paris domicilié(e) 7 rue Saint-Vincent - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vicariat pour la solidarité, M. Charles Gazeau domicilié(e) 8 avenue César Caire - 75008 - Paris - France.

La marque Hiver Solidaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hiver Solidaire est expirée depuis le 17 décembre 2022.

diocésaine de Paris a également déposé les autres marques suivantes : PANIER CONNECTÉ , CHANTIER DU CARDINAL BATISSEURS D EGLISES , CORBEILLE CONNECTÉE , C KDO , C'KDO


Association diocésaine de Paris, Association - 7 rue Saint-Vincent - 75018 - Paris - France


Vicariat pour la solidarité, M. Charles Gazeau - 8 avenue César Caire - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.