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Marques déposées par l'association loi 1901 DIOCESAINE DE PARIS
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CORBEILLE CONNECTÉE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CORBEILLE CONNECTÉE
ASSOCIATION DIOCESAINE DE PARIS

Numéro de dépôt :
4508928
Date de dépôt :
17/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2028
CORBEILLE CONNECTÉE de DIOCESAINE DE PARIS

Présentation de la marque CORBEILLE CONNECTÉE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2018 par l'association loi 1901 DIOCESAINE DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CORBEILLE CONNECTÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 DIOCESAINE DE PARIS domicilié(e) 10 rue du Cloître Notre-Dame - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO domicilié(e) 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France.

La marque CORBEILLE CONNECTÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORBEILLE CONNECTÉE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2028.

DIOCESAINE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PANIER CONNECTÉ , Hiver Solidaire , CHANTIER DU CARDINAL BATISSEURS D EGLISES , C KDO , C'KDO


ASSOCIATION DIOCESAINE DE PARIS - 10 rue du Cloître Notre-Dame - 75004 - Paris - France


IN CONCRETO, Monsieur Franck CASO - 9 Rue de l'Isly - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Affaires monétaires ; services bancaires ; services bancaires en ligne.