GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE
Présentation de la marque GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE
Déposée par voie électronique le 22 janvier 2018 par l'association loi 1901 DIOCESAINE DE NANTERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-07 du 16 février 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GASPARD GESTION DES ACTIVITES ET SACREMENTS DE LA PAROISSE ET DU DIOCESE arrivera à expiration en date du 22 janvier 2028.
DIOCESAINE DE NANTERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32