Marque enregistrée - Marque en vigueur

La TRAVERSEE
Association Diocésaine de Fréjus Toulon

Numéro de dépôt :
4663028
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
La TRAVERSEE de Diocésaine de Fréjus Toulon

Présentation de la marque La TRAVERSEE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par l'association loi 1901 Diocésaine de Fréjus Toulon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La TRAVERSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 Diocésaine de Fréjus Toulon domicilié(e) 68 impasse de Beaulieu - 83100 - Toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Phygitalaw Avocats.DPO, Madame Isabelle DELAGE domicilié(e) 2 avenue de Suède - 06000 - NICE - France.

La marque La TRAVERSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663028.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La TRAVERSEE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.


Association Diocésaine de Fréjus Toulon - 68 impasse de Beaulieu - 83100 - Toulon - France


Phygitalaw Avocats.DPO, Madame Isabelle DELAGE - 2 avenue de Suède - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; services de caisses de prévoyance ; émission de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.