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Marques déposées par DINTROZ Gérard
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CASTAN - RELAIS - HOTEL PARTICULIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASTAN - RELAIS - HOTEL PARTICULIER
DINTROZ Gérard

Numéro de dépôt :
93458314
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
25/02/2003

Présentation de la marque CASTAN - RELAIS - HOTEL PARTICULIER

Déposée le 25 février 1993 par DINTROZ Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CASTAN - RELAIS - HOTEL PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est DINTROZ Gérard, domicilié(e) 6, Square Castan, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître CADROT (S.C.P.) Avocat - France.

La marque CASTAN - RELAIS - HOTEL PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTAN - RELAIS - HOTEL PARTICULIER est expirée depuis le 25 février 2003.

DINTROZ Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CASTAN


DINTROZ Gérard - 6, Square Castan, 25000 BESANCON - France


Maître CADROT (S.C.P.) Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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