Déposée le 21 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DINOVIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DINOVIA TABLES EN SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-04 du 29 janvier 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DINOVIA domicilié(e) 1160 route des Crêtes - 69480 - ANSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 099 532 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.
La marque DINOVIA TABLES EN SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700347.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DINOVIA, Société par actions simplifiée - 1160 route des Crêtes - 69480 - ANSE - France - SIREN 520099532
INSCRIPTA - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Inscription le 9 juin 2015 - Immatriculation de société n°649860 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-09
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2015 n°2583740 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-04-09
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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